Intelligence Artificielle
Découverte
Niveau 1

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les offres relatives aux prestations réalisées par NOTOS. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Toute commande de formation inter-entreprises suppose que le client accepte le programme à la date de sa commande. Toute commande intra-entreprise suppose l’acceptation du contenu du stage décrit dans la proposition pédagogique et financière. NOTOS réalise des prestations de formation, de conseil et d’audit, en inter et intra-entreprise.

Pour les prestations de 1 à 5 jours, un acompte de 30 % est dû à la commande, le solde étant facturé en fin de prestation. Les prix sont établis en euros HT et assujettis à la TVA. En cas de prise en charge OPCO ou financeur tiers, l’accord doit être communiqué à l’inscription. Toute annulation d’inscription hors raison médicale doit être signalée par téléphone et confirmée par écrit. Une annulation moins de 10 jours ouvrés avant le stage entraîne une facturation de 50 %, et moins de 5 jours ouvrés avant le stage une facturation de 100 %.

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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au règlement UE 2016/679, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données le concernant. Notre politique de confidentialité est disponible sur notre site internet. NOTOS s’engage en qualité de sous-traitant à traiter les données conformément aux instructions documentées du client, à garantir leur confidentialité et à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles adéquates. Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée et, à défaut, compétence sera attribuée au tribunal administratif de Montpellier. NOTOS SAS au capital de 50 000 € · SIRET 453 236 192 00010 · NAF 6202A · Société du groupe Armonie · Organisme de formation enregistré sous le n° 91 3405545 34 auprès du Préfet de Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.