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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les offres relatives aux prestations réalisées par NOTOS. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Toute commande de formation inter-entreprises suppose que le client accepte le programme à la date de sa commande. Toute commande intra-entreprise suppose l’acceptation du contenu du stage décrit dans la proposition pédagogique et financière. NOTOS réalise des prestations de formation, de conseil et d’audit, en inter et intra-entreprise.

Pour les prestations de 1 à 5 jours, un acompte de 30 % est dû à la commande, le solde étant facturé en fin de prestation. Pour les prestations supérieures à 6 jours, un acompte de 50 % est dû à la commande. Les prix sont établis en euros HT et assujettis à la TVA. En cas de prise en charge OPCO ou financeur tiers, l’accord doit être communiqué à l’inscription. Toute annulation d’inscription hors raison médicale doit être signalée par téléphone et confirmée par écrit. Une annulation moins de 10 jours ouvrés avant le stage entraîne une facturation de 50 %, et moins de 5 jours ouvrés avant le stage une facturation de 100 %.

NOTOS est propriétaire ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles : textes, images, graphismes, logos, icônes et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, est strictement interdite. La responsabilité de NOTOS ne peut être engagée pour toute défaillance technique du matériel ou cause étrangère. Les travaux pratiques doivent se faire sur des environnements de test ou de développement, en aucun cas de production.

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